Overblog Suivre ce blog
Editer la page Administration Créer mon blog

Présentation

 f1000018-edited.jpg

Michel SORDI
60 ans, marié, 5 enfants

Rechercher

Articles Récents

/ / /

Editeur

3 faubourg de Belfort, 68 700 CERNAY, 03.89.75.83.95
Responsable de la publication Thierry Litzler, directeur de la publication.

Hébergement

Ce site développé par OverBlog.
OverBlog est une marque déposée à l'I.N.P.I de Toulouse sous le numéro 04 3 327 071
OverBlog (La base de Blogueurs) est déposé à la CNIL sous le numéro 11 30 398
JFG Networks est déposé à la CNIL sous le numéro 11 31 560
Le Site www.over-blog.com a été déclaré à la CNIL sous le numéro n° 1045584 par la société JFG Networks

Depot APP: IDDN.FR.001.430030.000.S.P.2005.000.10000

Le Site www.over-blog.com est édité par :
JFG Networks SAS
Au capital de 47 320€
1 Avenue Jean Rieux
31500 Toulouse
Téléphone de contact : +33 1 70 94 54 04
SIRET 480 170 240 00034
TVA FR10480170240

Les serveurs des Sites sont hébergés en France par :
JFG Networks

Droits d'auteur

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite. L'internaute reconnaît que l'utilisation du blog du député Michel Sordi est régie par le droit français.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent blog et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de l'auteur du blog. Ce blog peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertextes. Le directeur de publication décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.

Modération

Ce blog vous permet d'apporter votre contribution aux sujets proposés. Les données qui y figurent ne peuvent être collectées ou utilisées à d'autres fins. Les commentaires sont modérés a postériori, c’est-à-dire après publication. Un modérateur est donc susceptible de supprimer, après à sa diffusion, toute contribution qui ne serait pas en relation avec le thème proposé ou qui serait contraire à la loi.

Responsabilité de l'utilisateur

L'utilisateur est le seul responsable des commentaires et observations qu'il diffuse sur le blog. En conséquence, l'utilisateur est responsable des dommages de toute nature, directs ou indirects causés à M. Michel Sordi, et/ou à des tiers, du fait des commentaires et observations qu'il diffuse et garantit Michel Sordi des conséquences de toutes réclamations ou actions dont il pourrait de ce fait faire l'objet. L'utilisateur garantit être titulaire ou disposer de toutes les autorisations requises au titre des droits de la propriété intellectuelle et plus généralement de tous les droits afférents aux commentaires et observations qu'il diffuse.
L'utilisateur s'engage à ne pas utiliser de pseudonyme ou d'adresse électronique qui pourrait porter atteinte aux droits des tiers (notamment l'utilisation de nom patronymique, marque d'autrui, œuvres protégées par le droit d'auteur).

Partager cette page

Repost 0
Published by